Facturer un mois de centre de jour

Un mois de centre de jour se génère comme n’importe quel mois — voir Facturer un mois, pas à pas. Ce qui diffère, c’est ce qu’il compte : les jours du registre de présence, pas le calendrier.

Ce que facture le mois

  • Le forfait, à la mutuelle : une ligne par suite de jours consécutifs qui y donnent droit, au tarif de la catégorie CSJ de l’usager. Un usager qui vient le lundi, le mercredi et le vendredi a trois suites par semaine.

  • Le prix de journée, à l’usager : chaque jour inscrit, qu’il donne droit au forfait ou non.

  • Les suppléments journaliers, sur les jours inscrits — pas sur les jours du calendrier.

Et ce qu’il ne facture jamais :

  • pas de chambre : une place de jour ne se loue pas ;

  • rien d’avance : les jours sont facturés une fois passés ;

  • ni réduction d’absence, ni congé à déclarer : un jour où personne n’est venu n’est tout simplement pas facturé.

Un jour inscrit, corrigé ou retiré après la génération du mois refacture le mois pour cet usager, comme le fait un changement d’absence.

Le mois que personne n’a pointé

Quand le mois d’un usager ne facture rien, actualiser la période dit pourquoi dans son chatter : rien n’est enregistré au registre de présence pour lui, avec le dernier jour pointé de chaque usager concerné. Une date récente dit que le registre n’a pas été tenu ; « jamais » dit que l’usager n’est jamais venu.

Complétez le registre — voir Enregistrer les présences — puis Actualisez la période.

Quand la norme de personnel réduit le forfait

Une norme de personnel appliquée à l’année de facturation réduit chaque forfait CSJ de cette année, et la période le dit quand elle est générée. Sous 75 % de la norme, aucune ligne de forfait n’est produite — jamais une demande à 0,00 EUR — et la période indique Forfait retiré par le secteur. Voir La norme de personnel.

L’envoi aux mutuelles

Les forfaits partent vers les mutuelles par eFact, sous le propre numéro INAMI du centre de jour, dans leur propre envoi. Voir Facturation électronique (eFact).

À suivre