Le consentement eHealth

Avant que des soignants partagent les données de santé d’un patient via la plateforme eHealth, le patient doit donner son consentement éclairé. Il est enregistré une fois, auprès d’eHealth, et vaut pour tous les soignants qui le traitent. WideCare le vérifie, l’enregistre et le révoque depuis la fiche de l’habitant.

Avant de commencer

  • L’habitant a un NISS.

  • Le certificat eHealth personnel d’un praticien est installé : le consentement est enregistré au nom d’un praticien, jamais au nom de la maison.

  • Le menu et le bouton sont réservés aux praticiens eHealth (médecin, infirmier…) et aux gestionnaires eHealth.

  1. Sur la fiche de l’habitant, cliquez sur le bouton intelligent Consentement — il affiche l’état actuel. Vous pouvez aussi ouvrir eHealth → Consentement → Consentements eHealth.

  2. Cliquez sur Vérifier chez eHealth.

La fiche affiche la réponse :

État

Signification

Non vérifié

Personne n’a encore interrogé eHealth

Aucun consentement enregistré

eHealth ne connaît aucun consentement pour cet habitant

Consentement enregistré

Un consentement est enregistré : la date, et qui l’a enregistré dans Enregistré par

Consentement révoqué

Un consentement a été donné, puis retiré : les deux dates

Erreur

La plateforme a répondu par une erreur, affichée sur la fiche

N’enregistrez qu’une fois que l’habitant — ou son représentant — a donné son accord.

  1. Sur la fiche du consentement, choisissez le Certificat du praticien.

  2. Renseignez le Numéro de carte eID de l’habitant (la preuve de sa présence) ou, pour un habitant sans eID, son Numéro de carte ISI+.

  3. Cliquez sur Enregistrer le consentement et confirmez.

La fiche passe à Consentement enregistré. Un habitant n’a qu’une seule fiche de consentement : actualisez-la avec Vérifier chez eHealth plutôt que d’en créer une autre.

Sur un consentement enregistré, cliquez sur Révoquer le consentement et confirmez. La fiche passe à Consentement révoqué, avec la date.

Points clés à retenir

  • Le bouton intelligent Consentement sur l’habitant affiche l’état et ouvre la fiche.

  • Vérifier chez eHealth avant toute chose : le consentement est peut-être déjà enregistré.

  • L’enregistrement exige l’accord de l’habitant et le certificat d’un praticien.

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