Passer entre une résidence-services et la maison de repos¶
Quand un habitant de la résidence a besoin d’un lit, ou qu’un habitant de la maison de repos est prêt à vivre de nouveau de façon autonome, le passage se fait par le transfert interne que la maison de repos utilise déjà : la fiche, le Katz, la famille et les documents restent avec la personne. Voir Transfert interne (MR ↔ MRS) pour la fenêtre elle-même.
De la résidence vers la maison de repos¶
Ouvrez le contrat de l’habitant (Résidence-services → Contrats).
Dans l’onglet Occupants, cliquez sur Passer en maison de repos sur sa ligne.
Dans la fenêtre Transfert interne, choisissez le Type de destination (MR ou MRS), la Nouvelle chambre — un lit, jamais un logement —, la Date du transfert et l”Heure du transfert.
Si le Katz a changé, cochez Avec changement de catégorie Katz ? et choisissez ou enregistrez la nouvelle évaluation.
Cliquez sur Confirmer le transfert.
La fenêtre rappelle ce qui se passe : D’un logement vers la maison de repos : une nouvelle admission, annexe 7 avec le Katz, pas d’annexe 11. Le contrat continue jusqu’à la libération du logement.
Le séjour de l’habitant dans le logement se termine et son séjour en MR ou MRS s’ouvre. Sur le contrat, sa ligne reçoit une date Parti le ; s’il était le dernier occupant, le contrat affiche À libérer.
Libérer le logement ensuite
Le logement reste facturé jusqu’à sa libération. Une fois l’appartement vidé et les clés rendues, cliquez sur Libérer le logement sur le contrat. Selon le régime, le mois entamé peut encore être dû en entier. Voir Préavis et libération d’un logement.
De la maison de repos vers la résidence¶
Rédigez un contrat sur le logement, avec l’habitant comme occupant, et cliquez sur Signer — voir Contrats et occupants. Le logement doit avoir un contrat signé.
Sur le séjour MR ou MRS de l’habitant, cliquez sur Transfert interne.
Choisissez RS comme Type de destination, le logement comme Nouvelle chambre, la Date du transfert et l”Heure du transfert.
Cliquez sur Confirmer le transfert.
La fenêtre rappelle ce qui se passe : De la maison de repos vers un logement : annexe 11 pour le départ, rien d’autre ne part vers la mutuelle. Le logement doit avoir un contrat signé. Aucun changement de catégorie Katz n’est demandé. Le contrat passe à En cours avec l’emménagement.
Annuler un transfert¶
Annuler le nouveau séjour rouvre le précédent, et remet l’habitant comme occupant présent de son contrat. Quand le logement a été libéré entre-temps, l’annulation est refusée : l’appartement a été rendu.