Contrats et occupants¶
En résidence, le contrat porte tout : le logement, les personnes qui y vivent, le prix, le dossier et les dates. Les admissions, les repas, l’app Soins et la facturation le suivent tous.
Les états d’un contrat¶
État |
Signification |
|---|---|
À signer |
En préparation : logement, occupants, prix et dossier. |
Signé |
Signé, en attente de l’emménagement. |
En cours |
Les occupants y vivent ; le logement est facturé. |
En préavis |
Un préavis a été donné ; le logement est toujours facturé. |
Terminé |
Le logement a été rendu. |
Annulé |
Abandonné avant l’emménagement. Remettre en brouillon le ramène à À signer. |
Résidence-services → Contrats s’ouvre sur les contrats en cours. Les filtres À signer, En préavis et À libérer isolent ce qui demande une action ; la liste montre aussi les occupants, le Prix par mois et la fin d’un préavis.
1. Ouvrir un nouveau contrat¶
Trois portes mènent au même contrat :
Résidence-services → Habitants, puis Nouveau ;
Résidence-services → Contrats, puis Nouveau ;
le bouton Nouveau contrat sur un logement libre.
Choisissez le Logement : la Résidence et son Régime suivent. La Date d’entrée est obligatoire. La Référence est attribuée à l’enregistrement.
Un logement reloué
Un nouveau contrat sur un logement part du dernier prix de ce logement, à relire et ajuster avant de signer. Voir Facturer une résidence.
2. Ajouter les occupants¶
Dans l’onglet Occupants, ajoutez une ligne par personne et choisissez-la, ou créez-la avec Créer et modifier…. Chaque ligne montre l’âge, Entré le et Parti le.
Une personne ajoutée comme occupant devient un habitant. Un conjoint déjà connu comme contact familial devient habitant le jour où il est ajouté.
Facturé à — qui reçoit la facture : le premier occupant, sauf si vous choisissez quelqu’un d’autre.
Propriétaire occupant — l’occupant est propriétaire du logement et ne paie que les services : la part loyer du prix n’est pas facturée.
Le contrat avertit, sans refuser, quand un occupant est plus jeune que l’âge minimal du régime, ou quand il y a plus d’occupants que le logement n’en accueille.
3. Fixer le prix¶
L’onglet Prix porte les composantes du prix, la garantie et les changements de prix. Voir Facturer une résidence.
4. Compléter le dossier¶
L’onglet Dossier démarre avec les pièces que demande le régime. Pour chaque pièce, remplissez Reçu le et joignez le scan dans Fichiers. Une pièce cochée Obligatoire pour signer retient la signature jusqu’à sa réception.
Remplissez Règlement d’ordre intérieur remis le quand le règlement est remis : certains régimes le demandent avant la signature.
5. Signer¶
Cliquez sur Signer. WideCare vérifie que :
le contrat a au moins un occupant ;
le règlement d’ordre intérieur a été remis, quand le régime le demande avant la signature ;
chaque pièce obligatoire du dossier a été reçue.
Le contrat passe à Signé et Signé le est rempli avec la date du jour, sauf si vous en avez saisi une autre. Quand le régime les prévoit, Essai jusqu’au et Rétractation jusqu’au apparaissent.
6. Emménager¶
Le jour où les occupants arrivent, cliquez sur Emménager. Le contrat passe à En cours : désormais le logement est occupé et facturé.
Le logement se choisit jusqu’à l’emménagement
Le Logement ne peut être changé que tant que le contrat est À signer. Ensuite, un autre logement, c’est un autre contrat.
Depuis l’application Admissions¶
Une candidature pour une résidence suit le même pipeline que toute autre : voir Admissions.
La demande d’admission affiche un champ Résidence dès que la maison a une résidence. Dans une maison composée uniquement d’appartements, il est déjà rempli ; dans une maison qui a aussi des lits, choisissez-le pour postuler à un appartement.
La demande propose alors les types de logement de la résidence, et le panneau des disponibilités liste ses logements par type, avec les libres.
Admettre place la personne dans le logement choisi, sur un contrat : le contrat en cours de ce logement quand il y en a un (un second occupant le rejoint), ou un nouveau contrat À signer.
Fixez le prix du contrat, complétez son dossier, puis Signer et Emménager.
En Belgique
Dans une maison qui gère aussi une maison de repos, la demande demande d’abord le type de séjour ; choisir le secteur de la résidence remplit la résidence. Voir Les résidences-services en Belgique.
La fiche de l’habitant¶
Résidence-services → Habitants liste les personnes qui vivent dans un logement, en cartes ou en liste. Leur fiche est la fiche habitant ordinaire de la maison, avec ce qui convient à un appartement :
un groupe Logement à la place du séjour : Logement actuel, le Contrat en cours et Entré le ;
un bouton intelligent Contrats ;
l’onglet Convention liste ses Contrats à la place des séjours ;
Infirmier(ère) à domicile et Service de soins à domicile / coordination : les prestataires de soins propres de l’habitant.
Le séjour existe en dessous, mais les écrans de la résidence ne le montrent jamais : il s’ouvre et se ferme avec le contrat.
Pas d’absences en résidence
Le loyer ne dépend pas des jours passés chez soi. Le bouton et l’onglet Absences ne s’affichent pas pour un habitant d’une résidence, et un séjour à l’hôpital n’ouvre aucune absence.